Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 01226 posée par M. Emmanuel Hamel

Apprentissage de la conduite à moto sur cassettes vidéo

Réponse du ministère : Équipement

10/07/1997
Pertinence
Question n° 03741 posée par M. Emmanuel Hamel

Port du casque chez les enfants roulant à bicyclette et publicité des sanctions contre les responsables d'accidents subis par les cyclistes

Réponse du ministère : Équipement

23/10/1997
Pertinence
Question n° 11915 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation du nombre de motocyclistes tués

Réponse du ministère : Équipement

05/11/1998
Pertinence
Question n° 14888 posée par M. Emmanuel Hamel

Immatriculation des cyclomoteurs

Réponse du ministère : Équipement

18/03/1999
Pertinence
Question n° 19294 posée par M. Emmanuel Hamel

Campagne de sécurité à l'égard des coursiers

Réponse du ministère : Équipement

07/10/1999
Pertinence
Question n° 27991 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité du Tour de France

Réponse du ministère : Équipement

28/09/2000
Pertinence
Question n° 33205 posée par M. Emmanuel Hamel

Entrée en vigueur de l'immatriculation des cyclomoteurs de 50 cm3

Réponse du ministère : Équipement

17/05/2001
Pertinence
Question n° 36572 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : création d'un vélo muni de panneaux électroluminescents des guidons aux roues

Réponse du ministère : Équipement

15/11/2001
Pertinence
Question n° 04495 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une véritable politique de sécurité routière institutionnalisant un partage de la route entre les autos et les motos

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

05/12/2002
Pertinence