Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

Question n° 13923 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement de la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

21/02/1991
Pertinence
Question n° 13925 posée par M. Emmanuel Hamel

Embouteillage des routes de la région Rhône-Alpes lors de vacances scolaires de février

Réponse du ministère : Équipement

21/02/1991
Pertinence
Question n° 14539 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement des contrôles d'excès de vitesse dans la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Équipement

28/03/1991
Pertinence
Question n° 22057 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre d'accidents mortels dus à des excès de vitesse de chauffeurs routiers

Réponse du ministère : Équipement

09/07/1992
Pertinence
Question n° 23279 posée par M. Emmanuel Hamel

Respect du règlement pour le transport des matières dangereuses

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1992
Pertinence
Question n° 13924 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'application de la loi de 1994 sur l'alcool au volant

Réponse du ministère : Équipement

15/02/1996
Pertinence
Question n° 14575 posée par M. Emmanuel Hamel

Consommation de drogue des chauffeurs routiers

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1996
Pertinence
Question n° 15469 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement du contrôle technique sur les véhicules

Réponse du ministère : Équipement

09/05/1996
Pertinence
Question n° 15545 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection des enfants dans les automobiles

Réponse du ministère : Équipement

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15663 posée par M. Emmanuel Hamel

Radars sur les routes et autoroutes françaises

Réponse du ministère : Équipement

16/05/1996
Pertinence