Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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582 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

496 questions

Question n° 04402 posée par M. Daniel Percheron

Situation de la France en matière de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

05/02/1987
Pertinence
Question n° 11577 posée par M. Emmanuel Hamel

Partenariat entre la sécurité routière et une chaîne de supermarchés

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1998
Pertinence
Question n° 11576 posée par M. Emmanuel Hamel

Pièce de théâtre sur la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1998
Pertinence
Question n° 17063 posée par M. Emmanuel Hamel

Opération sécurité routière pour les adolescents

Réponse du ministère : Équipement

10/06/1999
Pertinence
Question n° 27248 posée par M. Jacques Pelletier

Sécurité routière et manque de vigilancce dû à la fatigue

Réponse du ministère : Équipement

10/08/2000
Pertinence
Question n° 15331 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : dépliant d'information et de conseils pour les employés des entreprises

Réponse du ministère : Équipement

01/04/1999
Pertinence
Question n° 11721 posée par M. Emmanuel Hamel

Opération de sensibilisation à la sécurité routière par le biais d'une cassette vidéo mettant en scène un personnage de bande dessinée sur son vélo

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1998
Pertinence
Question n° 11723 posée par M. Emmanuel Hamel

Opération pédagogique sur la sécurité routière dans les écoles de Corse-du-Sud

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1998
Pertinence
Question n° 31964 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un Conseil national de la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

15/03/2001
Pertinence
Question n° 08973 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : campagne de sensibilisation sur la vitesse et le port de la ceinture de sécurité

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence