Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 18884 posée par M. Marcel Bony

Sécurité et nuisances occasionnées par les deux roues

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1996
Pertinence
Question n° 20609 posée par M. Serge Franchis

Modification de la réglementation concernant l'usage des cyclomoteurs

Réponse du ministère : Équipement

20/02/1997
Pertinence
Question n° 01226 posée par M. Emmanuel Hamel

Apprentissage de la conduite à moto sur cassettes vidéo

Réponse du ministère : Équipement

10/07/1997
Pertinence
Question n° 03741 posée par M. Emmanuel Hamel

Port du casque chez les enfants roulant à bicyclette et publicité des sanctions contre les responsables d'accidents subis par les cyclistes

Réponse du ministère : Équipement

23/10/1997
Pertinence
Question n° 04793 posée par M. Edmond Lauret

Brevet de sécurité routière pour conduire un cyclomoteur

Réponse du ministère : Équipement

04/12/1997
Pertinence
Question n° 07597 posée par M. Alex Türk

Autorisation de conduite de motos

Réponse du ministère : Équipement

16/04/1998
Pertinence
Question n° 08011 posée par M. Georges Gruillot

Danger du marquage au sol pour les deux-roues

Réponse du ministère : Équipement

07/05/1998
Pertinence
Question n° 08996 posée par M. Georges Gruillot

Limite de la puissance des motos

Réponse du ministère : Équipement

18/06/1998
Pertinence
Question n° 10128 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Recrudescence des accidents mortels parmi les motocyclistes

Réponse du ministère : Équipement

06/08/1998
Pertinence
Question n° 11915 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation du nombre de motocyclistes tués

Réponse du ministère : Équipement

05/11/1998
Pertinence