Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 04116 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Blessés de la route: amélioration des secours

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04118 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sécurité routière: développement de la recherche

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08235 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enduits superficiels: développement

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09234 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Collectivités locales: contrats avec l'Etat pour la sécurité routière

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Commissions paritaires départementales: création

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09524 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conduite et pilotage: prévention

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11884 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Révision obligatoire de véhicules anciens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20206 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création des centres de contrôle technique des poids lourds

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21002 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Information sur les autoroutes

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25151 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suppression de tous les passages à niveau: montant de la dépense

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible