Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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717 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

358 questions

  1. Question n° 04914 posée par M. Joël Guerriau

    Prise en charge par la sécurité sociale du patch de contrôle de glycémie pour les patients diabétiques de type 2 atteints de cécité ou de malvoyance

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02723 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des salariés des organismes de sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04023 posée par M. Jean Louis Masson

    Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01331 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Conditions de travail et rémunération des salariés de la Sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02183 posée par M. Jean Louis Masson

    Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06468 posée par Mme Laurence Cohen

    Négociation des conventions d'objectifs et de gestion au sein du régime général de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02563 posée par Mme Émilienne Poumirol

    Remboursement par la sécurité sociale de certaines analyses médicales

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08067 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n°00943 sur la prise en charge par la sécurité sociale de l'assistance lors d'une téléconsultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04032 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime minier

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06240 posée par M. Yves Détraigne

    Développement de la téléconsultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible