Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 0306S posée par M. Alain Fouché

    Situation de l'aide à domicile en matière de politique salariale

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0296S posée par M. Jean Boyer

    Actualisation du Fonds national de solidarité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0260S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0122S posée par M. Auguste Cazalet

    Retraite des anciens ministres du culte et anciens membres des congrégations et communautés religieuses

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible