Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 09358 posée par Mme Catherine Dumas

    Défaillances du dispositif « Mon Parcours Psy »

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07324 posée par Mme Catherine Dumas

    Inscription de l'endométriose dans la liste des affections de longue durée (ALD 30)

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06669 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance des cancers comme maladie professionnelle pour les métiers incluant le travail de nuit

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03970 posée par Mme Catherine Dumas

    Dysfonctionnements de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03412 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance officielle de la fibromyalgie comme maladie par la France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03278 posée par Mme Catherine Dumas

    Augmentation des déserts médicaux partout sur le territoire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03280 posée par Mme Catherine Dumas

    Extension du complément de traitement indiciaire à l'ensemble du personnel des établissements hospitaliers civils et militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22969 posée par Mme Catherine Dumas

    Traduction en anglais des certificats de tests et des attestations de vaccination pour les déplacements à l'étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20972 posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre les fraudes aux prestations sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20973 posée par Mme Catherine Dumas

    Pénurie de médicaments contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible