Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0425G posée par M. Patrice Joly

    Pensions de réversion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09378 posée par M. Patrice Joly

    Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14515 posée par M. Patrice Joly

    Non-remboursement et suppression à partir du 1er février 2020 du médicament Elmiron

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1159S posée par M. Patrice Joly

    Calendrier du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1275G posée par M. Patrice Joly

    Projet de loi de finances rectificative pour 2020

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15608 posée par M. Patrice Joly

    Craintes et les difficultés des écoles de conduite française durant cette période exceptionnelle de crise liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15864 posée par M. Patrice Joly

    Activité des chirurgiens-dentistes dans la période de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15905 posée par M. Patrice Joly

    Situation des distributeurs-grossistes en boissons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16250 posée par M. Patrice Joly

    Prime pour les aides à domicile

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17755 posée par M. Patrice Joly

    Prime pour les personnels travaillant dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap durant le confinement

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible