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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 21730 posée par M. Patrice Joly

   Suspension rétroactive du jour de carence pour le personnel soignant contaminé à la Covid-19

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   25/03/2021

   Pertinence

2. Question n° 00846 posée par M. Patrice Joly

   Loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles et indemnités d'élus

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 0425G posée par M. Patrice Joly

   Pensions de réversion

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   11/07/2018

   Pertinence

4. Question n° 2049S posée par M. Patrice Joly

   Conditions d'accès aux urgences pour les patients issus des territoires sous-dotés en professionnels de santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   13/01/2022

   Pertinence

5. Question n° 1986S posée par M. Patrice Joly

   Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   09/12/2021

   Pertinence

6. Question n° 1513S posée par M. Patrice Joly

   Situation de la médecine scolaire dans la Nièvre et l'ensemble du territoire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   11/02/2021

   Pertinence

7. Question n° 0989S posée par M. Patrice Joly

   Décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 04684 posée par M. Patrice Joly

   Moyens financiers indispensables à la mise en place des schémas départementaux de l'enfance et des familles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   12/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 1275G posée par M. Patrice Joly

   Projet de loi de finances rectificative pour 2020

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   23/04/2020

   Pertinence

10. Question n° 16250 posée par M. Patrice Joly

    Prime pour les aides à domicile

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    21/05/2020

    Pertinence