Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 08947 posée par M. Daniel Percheron

Intentions de la sécurité sociale minière

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 12078 posée par M. Daniel Percheron

Gratuité des soins dans la sécurité sociale minière

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Daniel Percheron

Intentions de la sécurité sociale minière

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/07/2008
Pertinence
Question n° 18756 posée par M. Daniel Percheron

Adhésion à un régime complémentaire d'assurance maladie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/06/2011
Pertinence
Question n° 17422 posée par M. Daniel Percheron

Reconnaissance des maladies imputables à leur service dont souffrent certains personnels militaires à la retraite

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

03/03/2011
Pertinence
Question n° 03747 posée par M. Daniel Percheron

Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 20312 posée par M. Daniel Percheron

Taxation des mutuelles complémentaires santé

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

13/10/2011
Pertinence
Question n° 21358 posée par M. Daniel Percheron

Modalités de remboursement des médicaments contre le cancer

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 20311 posée par M. Daniel Percheron

Taxation des mutuelles complémentaires santé

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

13/10/2011
Pertinence