Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6630 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5016 questions
-
Question n° 02723 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation des salariés des organismes de sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 14551 posée par Mme Corinne Imbert
Obligation de s'affilier à la sécurité sociale pour les travailleurs indépendants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04914 posée par M. Joël Guerriau
Prise en charge par la sécurité sociale du patch de contrôle de glycémie pour les patients diabétiques de type 2 atteints de cécité ou de malvoyance
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 04023 posée par M. Jean Louis Masson
Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 01331 posée par M. Jean-Claude Tissot
Conditions de travail et rémunération des salariés de la Sécurité sociale
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 19528 posée par Mme Catherine Dumas
Importance de la fraude aux faux numéros de sécurité sociale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0592G posée par M. Yves Daudigny
Les soixante-dix ans de la sécurité sociale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 17710 posée par M. André Lejeune
Recouvrement par la sécurité sociale de ses prestations auprès des compagnies d'assurances responsables
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 02183 posée par M. Jean Louis Masson
Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 12282 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Régime minier de sécurité sociale et revalorisation des pensions des mineurs
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence