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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 15864 posée par M. Patrice Joly

   Activité des chirurgiens-dentistes dans la période de l'épidémie de Covid-19

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   07/05/2020

   Pertinence

2. Question n° 15905 posée par M. Patrice Joly

   Situation des distributeurs-grossistes en boissons

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   07/05/2020

   Pertinence

3. Question n° 1275G posée par M. Patrice Joly

   Projet de loi de finances rectificative pour 2020

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   23/04/2020

   Pertinence

4. Question n° 15608 posée par M. Patrice Joly

   Craintes et les difficultés des écoles de conduite française durant cette période exceptionnelle de crise liée au Covid-19

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   23/04/2020

   Pertinence

5. Question n° 1159S posée par M. Patrice Joly

   Calendrier du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   05/03/2020

   Pertinence

6. Question n° 14515 posée par M. Patrice Joly

   Non-remboursement et suppression à partir du 1er février 2020 du médicament Elmiron

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   27/02/2020

   Pertinence

7. Question n° 09378 posée par M. Patrice Joly

   Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   14/03/2019

   Pertinence

8. Question n° 0425G posée par M. Patrice Joly

   Pensions de réversion

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   11/07/2018

   Pertinence