Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 20696 posée par M. Philippe Paul

    Régime spécial de sécurité sociale des marins et indemnité permanente partielle

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1377G posée par M. Franck Montaugé

    Indemnisation du chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12032 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05857 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Retraite des vétérinaires sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22988 posée par Mme Delphine Bataille

    Droits à la retraite des vétérinaires au titre de l'exercice des mandats sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22785 posée par M. Dominique Bailly

    Retraite des vétérinaires au titre des anciens mandats sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22651 posée par Mme Colette Giudicelli

    Retraites des vétérinaires ayant exercé des mandats sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22542 posée par M. Philippe Adnot

    Indemnisation des vétérinaires sanitaires retraités par l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22581 posée par M. Yannick Botrel

    Droits à la retraite des vétérinaires sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22436 posée par M. Jean-Claude Requier

    Droits à retraite des vétérinaires sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible