Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 15241 posée par M. André Bohl

    Régime local de sécurité sociale en Moselle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15240 posée par M. André Bohl

    Représentation de la Fédération nationale interprofessionnelle de mutuelles dans les conseils d'administration des caisses de la branche maladie

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17910 posée par M. André Bohl

    Instance de gestion du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13519 posée par M. André Bohl

    Liquidation des droits à la retraite d'assurés sociaux affiliés à des régimes spéciaux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14039 posée par M. André Bohl

    Situation des salariés bénéficiaires d'un contrat emploi-solidarité au titre de l'assurance vieillesse

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10673 posée par M. André Bohl

    Gestion des budgets formation par les entreprises

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11590 posée par M. André Bohl

    Collecte du budget formation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible