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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 26276 posée par M. André Bohl

   Etablissements sanitaires de la Securité Sociale: prime en faveur des personnels infirmiers et soignants

   Réponse du ministère : Santé

   10/05/1978

   Pertinence

2. Question n° 06791 posée par M. André Bohl

   Réforme des structures des organismes de sécurité sociale: conséquences du projet de loi

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   25/06/1982

   Pertinence

3. Question n° 08137 posée par M. André Bohl

   Versement de l'indemnité de difficultés particulières aux agents des organismes de sécurité sociale d'Alsace et de Moselle

   Réponse du ministère : Tourisme

   01/02/1990

   Pertinence

4. Question n° 15240 posée par M. André Bohl

   Représentation de la Fédération nationale interprofessionnelle de mutuelles dans les conseils d'administration des caisses de la branche maladie

   Réponse du ministère : Travail

   25/04/1996

   Pertinence

5. Question n° 08371 posée par M. André Bohl

   Transfert du service informatique de la société de secours minière de Freyming-Merlebach (Moselle)

   Réponse du ministère : Solidarité

   15/02/1990

   Pertinence

6. Question n° 17910 posée par M. André Bohl

   Instance de gestion du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle

   Réponse du ministère : Travail

   03/10/1996

   Pertinence

7. Question n° 21479 posée par M. André Bohl

   Durée d'affiliation aux organismes de retraite des élus

   Réponse du ministère : Intérieur

   23/12/1999

   Pertinence

8. Question n° 05718 posée par M. André Bohl

   Action sanitaire et sociale dans le régime agricole et régime général: étude

   Réponse du ministère : Agriculture

   23/04/1987

   Pertinence

9. Question n° 18625 posée par M. André Bohl

   Rôle des caisses d'allocations familiales en matière de logement social

   Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

   21/11/1991

   Pertinence