Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

Question n° 32476 posée par M. André Bohl

Revalorisation des retraites minières

Réponse du ministère : Industrie

12/04/2001
Pertinence
Question n° 29556 posée par M. André Bohl

Situation des personnes atteintes de dystonie

Réponse du ministère : Santé

07/12/2000
Pertinence
Question n° 25227 posée par M. André Bohl

Situation de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaire

Réponse du ministère : Emploi

18/05/2000
Pertinence
Question n° 25025 posée par M. André Bohl

Conséquences financières, département par département, de la mise en uvre de la couverture maladie universelle

Réponse du ministère : Intérieur

11/05/2000
Pertinence
Question n° 23198 posée par M. André Bohl

Aide à domicile et application des 35 heures

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 21479 posée par M. André Bohl

Durée d'affiliation aux organismes de retraite des élus

Réponse du ministère : Intérieur

23/12/1999
Pertinence
Question n° 20030 posée par M. André Bohl

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

04/11/1999
Pertinence
Question n° 20065 posée par M. André Bohl

Convention collective de travail des établissements pour personnes inadaptées et handicapées

Réponse du ministère : Emploi

04/11/1999
Pertinence
Question n° 17858 posée par M. André Bohl

Etude du coût de la dialyse

Réponse du ministère : Santé

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17101 posée par M. André Bohl

Simplification de la taxe sur la valeur ajoutée pour les produits médicaux

Réponse du ministère : Budget

17/06/1999
Pertinence