Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 26276 posée par M. André Bohl

    Etablissements sanitaires de la Securité Sociale: prime en faveur des personnels infirmiers et soignants

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27919 posée par M. André Bohl

    Indemnités journalières de sécurité sociale: revalorisation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06506 posée par M. André Bohl

    Fonctionnement de la sécurité sociale: nature des économies

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06791 posée par M. André Bohl

    Réforme des structures des organismes de sécurité sociale: conséquences du projet de loi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12232 posée par M. André Bohl

    Alsace-Lorraine: assurances sociales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08137 posée par M. André Bohl

    Versement de l'indemnité de difficultés particulières aux agents des organismes de sécurité sociale d'Alsace et de Moselle

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04939 posée par M. André Bohl

    Sécurité sociale: suppression de la franchise postale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00317 posée par M. André Bohl

    Ratification du code européen de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15241 posée par M. André Bohl

    Régime local de sécurité sociale en Moselle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05637 posée par M. André Bohl

    Prise en charge par la sécurité sociale des accessoires nécessaires aux soins à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible