Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 17910 posée par M. André Bohl

    Instance de gestion du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07604 posée par M. André Bohl

    Conséquences de la restructuration des secteurs médicaux de la société de secours minière de Moselle-Est à Creutzwald

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17348 posée par M. André Bohl

    Eventuelle déductibilité de la contribution sociale généralisée

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21479 posée par M. André Bohl

    Durée d'affiliation aux organismes de retraite des élus

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02779 posée par M. André Bohl

    Report de l'incorporation du contingent d'octobre

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04938 posée par M. André Bohl

    Forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06975 posée par M. André Bohl

    Prise en charge par l'assurance maladie des changes jetables

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05718 posée par M. André Bohl

    Action sanitaire et sociale dans le régime agricole et régime général: étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00370 posée par M. André Bohl

    Accord entre les caisses d'assurance-maladie et les chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17127 posée par M. André Bohl

    Forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible