Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

Question n° 18489 posée par M. André Bohl

Disparités entre maîtres de l'enseignement privé et maîtres de l'enseignement public

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1996
Pertinence
Question n° 03941 posée par M. André Bohl

Allocation parentale d'éducation

Réponse du ministère : Famille

16/03/1989
Pertinence
Question n° 19464 posée par M. André Bohl

Non-paiement de l'allocation de logement d'un montant inférieur à 100 francs

Réponse du ministère : Famille

16/01/1992
Pertinence
Question n° 10348 posée par M. André Bohl

Entrepreneurs de travaux forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

20/08/1998
Pertinence
Question n° 25227 posée par M. André Bohl

Situation de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaire

Réponse du ministère : Emploi

18/05/2000
Pertinence
Question n° 20030 posée par M. André Bohl

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

04/11/1999
Pertinence
Question n° 20065 posée par M. André Bohl

Convention collective de travail des établissements pour personnes inadaptées et handicapées

Réponse du ministère : Emploi

04/11/1999
Pertinence
Question n° 03938 posée par M. André Bohl

Suppression de l'exonération de 30 % sur les cotisations d'assurance maladie maternité des travailleurs indépendants

Réponse du ministère : Emploi

30/10/1997
Pertinence
Question n° 10673 posée par M. André Bohl

Gestion des budgets formation par les entreprises

Réponse du ministère : Travail

06/04/1995
Pertinence
Question n° 11590 posée par M. André Bohl

Collecte du budget formation

Réponse du ministère : Travail

20/07/1995
Pertinence