Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

297 questions

  1. Question n° 02549 posée par M. Vincent Delahaye

    Nécessité de repousser l'obligation pour les médecins de souscrire à un logiciel agréé « Ségur »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03220 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Médecins exclus du régime du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0509S posée par M. Daniel Chasseing

    « Exclus du Ségur »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00462 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00138 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences des revalorisations salariales décidées dans le cadre du Ségur de la santé pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0298S posée par M. Stéphane Sautarel

    Primes Ségur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03202 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Prime Ségur pour les personnels administratifs et techniques des établissements de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02377 posée par Mme Martine Filleul

    Personnels administratifs et logistiques oubliés du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01575 posée par Mme Laurence Cohen

    Exclusion des personnels des services pénitentiaires d'insertion et de probation du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte