Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 19155 posée par Mme Annick Jacquemet

    Dispositions prises par le décret n° 2020-1152 du 19 septembre 2020

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19175 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Oubliés du Ségur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19191 posée par Mme Christine Herzog

    Éviction des personnels accompagnants « éducatifs et sociaux » du complément de traitement de 183€ net

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19251 posée par M. Cédric Perrin

    Oubliés du Ségur

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19322 posée par Mme Claudine Thomas

    Injustices du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19393 posée par Mme Patricia Demas

    Personnels soignants à domicile et Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19425 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Prime pour les agents du secteur social, médico-social, et de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19431 posée par Mme Michelle Gréaume

    Revalorisation salariale pour les soignants des centres de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19489 posée par M. Philippe Folliot

    Personnels soignants à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19550 posée par M. Patrice Joly

    « Oubliés » du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte