Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 05422 posée par M. Henri Leroy

Pérennisation des caméras-piétons

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/06/2018
Pertinence
Question n° 06812 posée par M. Antoine Lefèvre

Agressions envers les sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 08082 posée par Mme Vivette Lopez

Recrudescence des vols de métaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08942 posée par M. Philippe Mouiller

Nouvelle liste des titres d'identité nécessaires pour pouvoir voter

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence
Question n° 09088 posée par M. Hervé Marseille

Titres d'identité à présenter lors du vote

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09122 posée par Mme Nathalie Goulet

Sécurisation de l'identité pour les prochaines élections

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/02/2019
Pertinence
Question n° 11213 posée par M. François Bonhomme

Délinquance et pickpockets dans les réseaux de transport parisiens

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/07/2019
Pertinence
Question n° 13013 posée par M. Christian Cambon

Baisse des effectifs policiers dans les transports publics franciliens et impact sur la sécurité des usagers

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/11/2019
Pertinence
Question n° 13099 posée par M. Hervé Maurey

Radicalisation dans les transports publics

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 16494 posée par M. Édouard Courtial

Vols de câbles en cuivre dans l'Oise

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence