Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 09941 posée par M. Jean Louis Masson

    Service de surveillance générale de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22107 posée par M. Jean Louis Masson

    Renforcement des pouvoirs des services de sécurité interne de la SNCF

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17224 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de postes d'agents d'encadrement au sein du service de la surveillance générale de la SNCF

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05458 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de la SNCF de fermer la gare d'Hagondange le soir

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14886 posée par M. Guy Fischer

    Sécurisation de l'abord des voies dans les gares SNCF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24307 posée par M. Robert Hue

    Difficultés rencontrées par les usagers de la ligne SNCF La Frette-Montigny / gare Saint Lazare

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22732 posée par M. Robert Hue

    Difficultés rencontrées par les usagers de la ligne SNCF La Frette-Montigny / gare Saint Lazare

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04711 posée par M. Daniel Laurent

    Recrudescence de vols de câbles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05595 posée par M. Jean Hingray

    Insuffisance de sécurité dans les transports ferroviaires de voyageurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18819 posée par Mme Laurence Cohen

    Déshuntage de trains et sécurité ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible