Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

  1. Question n° 10138 posée par M. Roland Courteau

    Modalités de délivrance des cartes familles nombreuses par la SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10069 posée par M. Antoine Lefèvre

    Devenir de la ligne SNCF Laon-Hirson

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23758 posée par M. Christian Cambon

    Davantage de transparence dans la gestion des tarifs de la SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10224 posée par M. Marcel Rainaud

    Points de vente de la SNCF hors gares

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0988S posée par M. Jacques Legendre

    Attitude méprisante de la SNCF à l'égard des usagers de l'intercités Cambrai-Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06386 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Mesures prévues par la SNCF pour porter secours en urgence à l'intérieur des trains

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1121S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Conséquences de la réforme ferroviaire sur l'offre de service public de la SNCF dans les gares des Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01425 posée par M. Louis Nègre

    SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1117S posée par Mme Mireille Jouve

    Sécurité du réseau SNCF en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0918S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des sites SNCF technicentre de Périgueux et des ateliers de Chamiers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne