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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
198 questions
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Question n° 0096S posée par M. Philippe Dominati
Transports en commun parisiens
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13348 posée par M. Ronan Dantec
Rénovation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Tende
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03656 posée par M. Yves Krattinger
Modernisation de la ligne Paris-Bâle
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15240 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Demande de précisions sur la mission donnée à la commission sur l'avenir des trains d'équilibre du territoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10109 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Convention entre l'État et la Société nationale des chemins de fer français relative aux trains d'équilibre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17381 posée par M. Roger Karoutchi
Investissements de l'État pour le renouvellement des trains intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16981 posée par M. François Commeinhes
Devenir des trains d'équilibres du territoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16645 posée par M. Alain Houpert
Suppression des trains intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14163 posée par M. Olivier Cadic
Réalisation d'un « métro transmanche » entre le Nord-Pas-de-Calais en France et le Kent en Angleterre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence