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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/02/2007

   Pertinence

2. Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

   Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   04/01/2007

   Pertinence

3. Question n° 1164S posée par M. André Boyer

   Desserte ferroviaire de Gramat

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   02/11/2006

   Pertinence

4. Question n° 1096S posée par M. Gérard Roujas

   Dégradation du service public des transports ferroviaires

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   13/07/2006

   Pertinence

5. Question n° 1091S posée par M. José Balarello

   Utilisation des crédits par RFF et la SNCF

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   29/06/2006

   Pertinence

6. Question n° 1053S posée par M. Thierry Repentin

   Aménagement du tunnel du Fréjus et conditions de circulation dans les Alpes

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   25/05/2006

   Pertinence

7. Question n° 0982S posée par M. Gilbert Barbier

   Réalisation du TGV Rhin-Rhône

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   16/03/2006

   Pertinence

8. Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

   Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   16/02/2006

   Pertinence

9. Question n° 0918S posée par M. René-Pierre Signé

   Avenir de la gare-bois de Château-Chinon

   Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

   26/01/2006

   Pertinence

10. Question n° 0905S posée par M. Michel Teston

    État du réseau ferroviaire français

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    19/01/2006

    Pertinence