Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

  1. Question n° 0713S posée par M. Bernard Angels

    Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

    Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0845S posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0905S posée par M. Michel Teston

    État du réseau ferroviaire français

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0918S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la gare-bois de Château-Chinon

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

    Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1091S posée par M. José Balarello

    Utilisation des crédits par RFF et la SNCF

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1096S posée par M. Gérard Roujas

    Dégradation du service public des transports ferroviaires

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1164S posée par M. André Boyer

    Desserte ferroviaire de Gramat

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne