Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 14594 posée par M. Roland Courteau

Statut de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/07/2010
Pertinence
Question n° 21306 posée par M. Roland Courteau

Tarifs libres pratiqués par la SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

08/12/2011
Pertinence
Question n° 10138 posée par M. Roland Courteau

Modalités de délivrance des cartes familles nombreuses par la SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

23/01/2014
Pertinence
Question n° 04324 posée par M. Roland Courteau

Dysfonctionnement de Fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/05/2008
Pertinence
Question n° 25905 posée par M. Roland Courteau

Dysfonctionnement du fret SNCF

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

11/01/2007
Pertinence
Question n° 09829 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des tarifs SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 17415 posée par M. Roland Courteau

Devenir de la ligne SNCF Carcassonne-Quillan

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

03/03/2011
Pertinence
Question n° 03571 posée par M. Roland Courteau

Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/02/2008
Pertinence
Question n° 04709 posée par M. Roland Courteau

Manipulation d'installations, aiguillages et signalisation SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/06/2008
Pertinence
Question n° 00182 posée par M. Roland Courteau

Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence