Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

919 questions

  1. Question n° 10328 posée par M. Guillaume Gontard

    Fermeture par la SNCF des guichets dans les gares

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05458 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de la SNCF de fermer la gare d'Hagondange le soir

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04324 posée par M. Roland Courteau

    Dysfonctionnement de Fret SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09932 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

    Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02933 posée par M. Marcel Rainaud

    Concertation sur le dossier du fret ferroviaire de la SNCF

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0077S posée par Mme Michelle Demessine

    Externalisation des services aux personnes à mobilité réduite de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01999 posée par M. Robert Tropeano

    Fret SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01912 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences environnementales du projet de réorganisation du fret ferroviaire annoncé par la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25905 posée par M. Roland Courteau

    Dysfonctionnement du fret SNCF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne