Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 0037S posée par M. Hervé Maurey

    Ligne nouvelle Paris-Normandie

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau

    Convention des trains d'équilibre du territoire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0085S posée par M. Jean-François Mayet

    Remise en cause de projets de lignes à grande vitesse

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0114S posée par M. Gérard Bailly

    Dessertes ferroviaires du Jura

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0122S posée par M. Rémy Pointereau

    Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03164 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Amélioration du service ferroviaire sur la ligne Brive/Paris

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03477 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Le Cévenol : pérennité du statut de train d'équilibre du territoire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0325S posée par M. Bruno Sido

    Avant-projet de loi de décentralisation et clarification des compétences en matière de desserte ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04407 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir de la ligne ferroviaire Cahors-Capdenac

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05073 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Défense du maintien de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible