Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

147 questions

Question n° 03477 posée par M. Jean-Paul Fournier

Le Cévenol : pérennité du statut de train d'équilibre du territoire

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03610 posée par M. Jean Louis Masson

TGV-Est

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03656 posée par M. Yves Krattinger

Modernisation de la ligne Paris-Bâle

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03999 posée par Mme Patricia Schillinger

Ligne Paris-Colmar

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

17/01/2013
Pertinence
Question n° 0325S posée par M. Bruno Sido

Avant-projet de loi de décentralisation et clarification des compétences en matière de desserte ferroviaire

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04407 posée par M. Alain Fauconnier

Avenir de la ligne ferroviaire Cahors-Capdenac

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04746 posée par M. Jean Louis Masson

TGV-Est

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05073 posée par Mme Bernadette Bourzai

Défense du maintien de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05145 posée par M. Jean-Vincent Placé

Redéploiements dans les gares de la ligne C dans l'Essonne

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05757 posée par M. Hugues Portelli

Principe d'adaptabilité dans le service public ferroviaire

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

11/04/2013
Pertinence