Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

147 questions

  1. Question n° 0448S posée par M. Michel Berson

    Amélioration de la régularité du RER D

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06335 posée par Mme Patricia Schillinger

    Tarification de la ligne ferroviaire Paris-Bâle

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06978 posée par M. Alain Fauconnier

    Devenir de la ligne ferroviaire entre Béziers et Neussargues

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0200G posée par Mme Mireille Schurch

    Politique ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0202G posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurisation des lignes ferroviaires en Île-de-France

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07607 posée par Mme Natacha Bouchart

    Situation de l'entreprise Eurotunnel

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07608 posée par M. Francis Delattre

    Perturbations sur la ligne A du RER

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0541S posée par M. Roland Courteau

    Sécurité ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0554S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Modernisation de la ligne ferroviaire Paris-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0628S posée par M. Patrice Gélard

    Interruptions du trafic ferroviaire pour cause d'accidents corporels

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible