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405 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
375 questions
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Question n° 02402 posée par M. Jean Nayrou
Suppression partielle de la ligne Toulouse-La Tour-de-Carol
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02420 posée par M. Bernard Michel Hugo
Situation de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02432 posée par M. Jean Nayrou
Suppression éventuelle de l'embranchement ferroviaire SNCF - usine de Pamiers
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02466 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Ligne Dourdan-Paris: dédommagement financier des voyageurs
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02619 posée par M. Adrien Gouteyron
Procédure pour la fermeture de gares et de lignes par la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02642 posée par M. Jean Cluzel
Liaisons ferroviaires Clermont-Ferrand Paris Moulins
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02648 posée par M. Jean Chérioux
Transfert hors Paris du service des approvisionnements de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02756 posée par M. Bernard Parmantier
Transfert à Lyon du service des approvisionnements de la Société nationale des chemins de fer français
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0358S posée par M. Pierre Lacour
Conséquences de la suppression des traverses de bois par la SNCF
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0405S posée par M. Marc Becam
Politique d'animation touristique en vue d'un meilleur étalement de la saison d'été 1983
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence