Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 16404 posée par M. Olivier Jacquin

    Soutien de Voies navigables de France suite à la crise liée au Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0107S posée par M. Christian Bourquin

    Liquidation des contrats bleus souscrits par les armateurs de chalutiers méditerranéens en 2010 et 2011

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19344 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Difficultés des éleveurs bovins suite à la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10995 posée par M. François Marc

    Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents mineurs

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08784 posée par M. Bernard Piras

    Départ en vacances des jeunes

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25766 posée par Mme Patricia Schillinger

    Transport combiné rail-route

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04233 posée par M. Jacques Oudin

    Aides financières au développement des transports combinés

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20335 posée par M. Jean-François Picheral

    Absence de soutien financier pour les transports scolaires des étudiants de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17430 posée par M. Jacques Oudin

    Subventions versées à la SNCF et à Réseau ferré de France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0446S posée par M. Jacques Legendre

    Situation de l'emploi dans le Cambrésis

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible