Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 17430 posée par M. Jacques Oudin

    Subventions versées à la SNCF et à Réseau ferré de France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17456 posée par M. François Collet

    Publicité de l'action de "Tourisme et travail"

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15870 posée par M. François Collet

    Publicité de l'action de "Tourisme et travail": ressources

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04233 posée par M. Jacques Oudin

    Aides financières au développement des transports combinés

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08589 posée par M. Marcel Debarge

    Politique de soutien mise en oeuvre pour le transport combiné

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06363 posée par M. Alain Dufaut

    Remboursement des frais liés aux déplacements pour entretiens d'embauche des cadres demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25766 posée par Mme Patricia Schillinger

    Transport combiné rail-route

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0446S posée par M. Jacques Legendre

    Situation de l'emploi dans le Cambrésis

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20335 posée par M. Jean-François Picheral

    Absence de soutien financier pour les transports scolaires des étudiants de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08784 posée par M. Bernard Piras

    Départ en vacances des jeunes

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible