Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 09926 posée par M. Michel Teston

Réduction du service auto/train SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

06/08/2009
Pertinence
Question n° 12690 posée par M. Yvon Collin

Avenir du fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/03/2010
Pertinence
Question n° 10061 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Réduction du service auto-train SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

10/09/2009
Pertinence
Question n° 10487 posée par M. Serge Andreoni

Avenir de la gare de triage de Miramas

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/10/2009
Pertinence
Question n° 18039 posée par M. Thierry Repentin

Avenir du fret SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

07/04/2011
Pertinence
Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils

Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

14/04/2011
Pertinence
Question n° 0416S posée par Mme Nathalie Goulet

Groupe de travail concernant la ligne SNCF Paris-Granville

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/02/2009
Pertinence
Question n° 07564 posée par M. Roland Courteau

Budget 2009 de la Société nationale des chemins de fer français

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 16045 posée par M. François Rebsamen

Avenir du fret ferroviaire en Côte-d'Or

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

18/11/2010
Pertinence
Question n° 19375 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Sauvegarde du service public de transport des marchandises

Réponse du Ministère chargé des transports

07/07/2011
Pertinence