Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 13100 posée par M. Michel Moreigne

    Transfert de charges de la SNCF vers les régions

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34914 posée par M. Michel Moreigne

    Fonctionnement de la gare de Parsac-Gouzon

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 30718 posée par M. Michel Moreigne

    Région du Limousin: suppression de lignes ferroviaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00260 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de la liaison ferroviaire Bordeaux-Lyon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15539 posée par M. Michel Moreigne

    Créosote : sites contaminés et responsabilités

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17287 posée par M. Michel Moreigne

    Expérimentation du train pendulaire sur la ligne Paris - Toulouse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04883 posée par M. Michel Moreigne

    Schéma du réseau de transport trans-européen : inscription de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon pour le transport combiné rail-route

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26245 posée par M. Michel Moreigne

    Projet de réduction de la desserte ferroviaire dans le département de la Creuse

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05100 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges, Guéret et Montluçon

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16182 posée par M. Michel Moreigne

    Transfert aux régions de la compétence d'autorité organisatrice des transports ferroviaires

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible