Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 10913 posée par M. Emmanuel Hamel

Vente de lait étranger à bord du TGV

Réponse du ministère : Équipement

12/07/1990
Pertinence
Question n° 14556 posée par M. Emmanuel Hamel

Plan sécurité de la Société nationale des chemins de fer français

Réponse du ministère : Équipement

28/03/1991
Pertinence
Question n° 16857 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrôle des produits alimentaires vendus au bar du TGV Paris - Lyon

Réponse du ministère : Agriculture

08/08/1991
Pertinence
Question n° 00059 posée par M. Emmanuel Hamel

Liaison Lyon-Turin par TGV

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993
Pertinence
Question n° 04371 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre des accidents de montagne

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

06/01/1994
Pertinence
Question n° 07542 posée par M. Emmanuel Hamel

Partenariat entre les régions et la Société nationale des chemins de fer français

Réponse du ministère : Équipement

11/08/1994
Pertinence
Question n° 15023 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

18/04/1996
Pertinence
Question n° 15468 posée par M. Emmanuel Hamel

Utilisation des téléphones portables dans les trains

Réponse du ministère : Équipement

09/05/1996
Pertinence
Question n° 15526 posée par M. Emmanuel Hamel

Promotion du transport ferroviaire

Réponse du ministère : Transports

09/05/1996
Pertinence
Question n° 17485 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan et développement de l'opération " Gilets rouges " dans les gares françaises

Réponse du ministère : Transports

12/09/1996
Pertinence