Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2824 questions

Question n° 14562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contrat de plan entre la SNCF et l'Etat

Réponse du ministère : Transports

15/12/1983
Pertinence
Question n° 14611 posée par M. Henri Belcour

Transports lourds effectués par la SNCF: dégrèvement partiel

Réponse du ministère : Transports

22/12/1983
Pertinence
Question n° 14144 posée par M. Jean Colin

SNCF: usagers et service public

Réponse du ministère : Transports

24/11/1983
Pertinence
Question n° 13938 posée par M. François Collet

Modalités d'application des tarifs de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

17/11/1983
Pertinence
Question n° 14070 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF: mise en service de nouveaux trains à deux niveaux

Réponse du ministère : Transports

17/11/1983
Pertinence
Question n° 13747 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

SNCF: extension éventuelle du service public

Réponse du ministère : Transports

27/10/1983
Pertinence
Question n° 13253 posée par M. Charles Pasqua

SNCF: budget de publicité dans la presse écrite

Réponse du ministère : Transports

15/09/1983
Pertinence
Question n° 13034 posée par M. Albert Voilquin

SNCF: achat d'équipements de transmission à une société helvétique

Réponse du ministère : Transports

25/08/1983
Pertinence
Question n° 12704 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relations financières Etat-SNCF

Réponse du ministère : Transports

07/07/1983
Pertinence
Question n° 11714 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

SNCF: développement des investissements d'infrastructures

Réponse du ministère : Transports

12/05/1983
Pertinence