Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2824 questions

Question n° 31811 posée par M. Michel Giraud

Trains de banlieue: maintien du transport des bicyclettes

Réponse du ministère : Transports

07/11/1979
Pertinence
Question n° 31994 posée par M. André Bohl

SNCF: attribution d'une réduction aux invalides

Réponse du ministère : Transports

22/11/1979
Pertinence
Question n° 32101 posée par M. Jean Cauchon

Société nationale des chemins de fer français (SNCF): transport des bicyclettes

Réponse du ministère : Transports

30/11/1979
Pertinence
Question n° 32112 posée par M. Francis Palmero

Ex-cheminots: attribution d'une retraite complémentaire

Réponse du ministère : Transports

30/11/1979
Pertinence
Question n° 02619 posée par M. Adrien Gouteyron

Procédure pour la fermeture de gares et de lignes par la SNCF

Réponse du ministère : Transports

01/12/1979
Pertinence
Question n° 32150 posée par M. Hubert Martin

SNCF: extension de la réduction de 50 p. 100

Réponse du ministère : Transports

05/12/1979
Pertinence
Question n° 32280 posée par M. Serge Mathieu

SNCF: suppression du point d'arrêt géré de Sérézin (Rhône)

Réponse du ministère : Transports

16/12/1979
Pertinence
Question n° 32315 posée par M. Camille Vallin

SNCF: suppression du point d'arrêt géré de Serezin (Rhône)

Réponse du ministère : Transports

20/12/1979
Pertinence
Question n° 32647 posée par Mme Cécile Goldet

Billets de congé annuel: cas du conjoint

Réponse du ministère : Condition féminine

31/01/1980
Pertinence
Question n° 02642 posée par M. Jean Cluzel

Liaisons ferroviaires Clermont-Ferrand Paris Moulins

Réponse du ministère : Transports

14/02/1980
Pertinence