Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2824 questions

  1. Question n° 33744 posée par M. Fernand Lefort

    Ligne Ermont Saint-ouen Garibaldi: conditions de transports des voyageurs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02756 posée par M. Bernard Parmantier

    Transfert à Lyon du service des approvisionnements de la Société nationale des chemins de fer français

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 33914 posée par M. Jean Garcia

    Licenciement d'un militant syndical

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 33986 posée par M. Pierre Vallon

    Société nationale des chemins de fer français: transport des bicyclettes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34038 posée par M. Henri Caillavet

    Sud-Ouest: réouverture de lignes ferroviaires secondaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 34467 posée par M. Paul Girod

    Rachat de terrains désaffectés par la SNCF: dépenses supportées par les communes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 34529 posée par M. Guy Durbec

    Train de nuit Paris-Toulon: desserte de certaines communes du Var

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 34875 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Disparité des augmentations de tarifs de la SNCF dans la banlieue Sud-Ouest de Paris

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 34878 posée par M. Michel Giraud

    SNCF: mauvais fonctionnement de la transversale rive gauche entre Paris et Versailles

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 34897 posée par M. Pierre Noe

    Tarifs SNCF dans la banlieue de Paris: conséquences de l'inclusion du coût du métro

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte