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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   19/09/2019

   Pertinence

2. Question n° 08191 posée par M. Alain Joyandet

   Inadéquation entre le nombre d'usagers et la capacité réelle d'accueil des trains sur la ligne Paris–Mulhouse

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   13/12/2018

   Pertinence

3. Question n° 22759 posée par M. François Bonhomme

   Blocage du projet de ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 19964 posée par M. Cyril Pellevat

   Diminution des dessertes entre Paris et Bellegarde

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 19299 posée par M. François Bonhomme

   Blocage du projet de ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/12/2015

   Pertinence

6. Question n° 19150 posée par M. Yves Daudigny

   Travaux de réhabilitation de la ligne ferroviaire entre La Ferté-Milon et Fismes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   03/12/2015

   Pertinence

7. Question n° 18191 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Transfert sur route des trains entre Nîmes et Clermont-Ferrand et devenir de la ligne « le cévenol »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   08/10/2015

   Pertinence

8. Question n° 17634 posée par M. Loïc Hervé

   Modalités de concertation du conseil consultatif des trains d'équilibre du territoire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/08/2015

   Pertinence

9. Question n° 17424 posée par M. Olivier Cigolotti

   Difficultés du réseau ferroviaire en Auvergne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/07/2015

   Pertinence

10. Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot

    Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    16/07/2015

    Pertinence