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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
93 questions
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Question n° 1395S posée par M. Marc Laménie
Qualité du service rendu aux usagers sur les lignes de transport express régional champardennaises
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0701S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Ligne de train à grande vitesse du Grand Est
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 19620 posée par M. Roger Karoutchi
Généralisation des portiques anti-fraude dans les gares
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17381 posée par M. Roger Karoutchi
Investissements de l'État pour le renouvellement des trains intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18191 posée par M. Jean-Paul Fournier
Transfert sur route des trains entre Nîmes et Clermont-Ferrand et devenir de la ligne « le cévenol »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13997 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16981 posée par M. François Commeinhes
Devenir des trains d'équilibres du territoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15240 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Demande de précisions sur la mission donnée à la commission sur l'avenir des trains d'équilibre du territoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1314S posée par M. Jacques Mézard
Desserte ferroviaire d'Aurillac à Brive
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence