Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 14745 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Sécurité des voyageurs à la gare de Fontenay-sur-Loing dans le Loiret

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13990 posée par Mme Catherine Dumas

    Recrudescence de la délivrance de permis de conduire à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13810 posée par M. Roland Courteau

    Conditions d'accompagnement des victimes d'accidents de la route

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13719 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Avenir des centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12653 posée par M. Michel Boutant

    Contrôle technique des cyclomoteurs anciens

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12204 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Conditions d'application de l'article R. 412-6 du code de la route modifié par l'article 15 du décret n° 2008-754 du 30 juillet 2008

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12235 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des passages à niveau n° 82 de Brulange et n° 1 de Metz-La Patrotte

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11668 posée par M. Philippe Adnot

    Drame humain des accidents liés à l'absence de signalisation ferroviaire de certains passages à niveaux

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11441 posée par M. Alex Türk

    Circulation des deux-roues

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible