Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

Question n° 00482 posée par M. François Collet

Information de la jeunesse par le CIDJ

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00542 posée par M. José Balarello

Subventions accordées aux mouvements de scouts au niveau national

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00829 posée par M. Gérard Roujas

Reconduction du programme "Jeunes volontaires"

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

08/05/1986
Pertinence
Question n° 02910 posée par M. Daniel Percheron

Projet de recentrage des missions locales

Réponse du ministère : Éducation

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03284 posée par M. Daniel Percheron

Associations d'éducation populaire et de jeunesse: réduction des subventions

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03287 posée par M. Daniel Percheron

Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP): diminution de crédits

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03669 posée par M. Daniel Percheron

Centres de vacances et de loisirs collectifs: diminution de budget

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

04/12/1986
Pertinence
Question n° 03672 posée par M. Daniel Percheron

Abandon du soutien aux entreprises intermédiaires

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

04/12/1986
Pertinence
Question n° 03751 posée par M. Raymond Courrière

Financement de la formation des jeunes en alternance

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03942 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation de l'Institut national d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/12/1986
Pertinence