Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

  1. Question n° 10137 posée par M. André Fosset

    Fonction ministérielle: divergence de conception

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24003 posée par M. André Fosset

    Nomination du ministre chargé de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02595 posée par M. André Fosset

    Application de la loi relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03681 posée par M. André Fosset

    Attribution du titre de reconnaissance de la Nation

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03996 posée par M. André Fosset

    Endettement des ménages

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05981 posée par M. André Fosset

    Non-application de la loi relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07248 posée par M. André Fosset

    Publication du rapport relatif au fonctionnement des pompes funèbres

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07767 posée par M. André Fosset

    CEE : réduction de la pollution provoquée par les égouts

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07774 posée par M. André Fosset

    Cotisations des communes à la CNRACL

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07791 posée par M. André Fosset

    Baptême d'équipements sportifs à la mémoire de Marcel Cerdan

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Très faible