Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 03569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Personnalité israélienne en visite à Paris: non réception

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10927 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Porte-parole du Gouvernement: mission

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10949 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aménagement du troisième Gouvernement Mauroy

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Responsabilités des ministres délégués

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10957 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Secrétariat d'Etat à la forêt: mission et moyens

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11058 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Comportement des ministres

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11094 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conseils d'administration des chaînes de radio et de télévision: périodicité des réunions

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11249 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Attitude d'un membre du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11501 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Comportement de membres du gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13307 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position du ministre de l'industrie et de la recherche sur l'analyse concernant l'industrie automobile et l'usage des automobiles en ville émise par son collègue des transports

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne