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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
39 questions
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Question n° 05739 posée par M. André Bohl
Multiplication des publications des ministères: objectivité et coûts
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 01265 posée par M. André Bohl
Conseils d'administration des établissements publics d'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06703 posée par M. André Bohl
Suivi de la réalisation des piscines Caneton
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00060 posée par M. André Bohl
Assimilation au camp de Tambov de tous les camps sous contrôle de l'armée soviétique
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00061 posée par M. André Bohl
Indemnisation des patriotes résistants à l'occupation
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00062 posée par M. André Bohl
Amélioration de la proportionnalité des pensions
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01022 posée par M. André Bohl
Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03941 posée par M. André Bohl
Allocation parentale d'éducation
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 07948 posée par M. André Bohl
Indemnités des " Malgré-nous "
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08429 posée par M. André Bohl
Utilisation des sommes affectées par le Parlement au Fonds national du développement du sport
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence