Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9152 questions

Question n° 11094 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conseils d'administration des chaînes de radio et de télévision: périodicité des réunions

Réponse du ministère : Premier ministre

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11160 posée par M. Pierre Lacour

Ministère de la consommation: choix politique

Réponse du ministère : Consommation

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11171 posée par M. Henri Le Breton

Suppression du ministère de la mer

Réponse du ministère : Mer

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11185 posée par M. Robert Schmitt

Coût de fonctionnement du GLAM

Réponse du ministère : Premier ministre

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11220 posée par M. Josy Moinet

Suppression du ministère de la mer

Réponse du ministère : Mer

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11249 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Attitude d'un membre du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11484 posée par M. Pierre Croze

Qualité de la vie: moyens d'action du secrétariat d'Etat

Réponse du ministère : Environnement

05/05/1983
Pertinence
Question n° 11501 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Comportement de membres du gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/05/1983
Pertinence
Question n° 11951 posée par M. Robert Schmitt

Porte parole du Gouvernement: propos contestables

Réponse du ministère : Premier ministre

26/05/1983
Pertinence
Question n° 12127 posée par M. Michel Crucis

Propos tenus par un membre du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

09/06/1983
Pertinence